Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.99
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Classification opinions
… 1. Poubelles mobiles en acier galvanisé pour le stockage temporaire de détritus, d'ordures et de déchets. Les poubelles sont munies d'un … pour transport vers des stations pour l'élimination ou le recyclage des déchets. Application des RGI 1 et 6. Voir …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.3 > 3004.39
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Classification opinions
… 1. Produit destiné à être administré par voie percutanée , utilisé dans le … des déficiences hormonales pendant la ménopause. Le produit comprend 1°) une membrane extérieure ou pellicule … dès son application; et 5°) une feuille protectrice à retirer au moment de l'utilisation, qui permet de conserver …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112 > 8112.2 > 8112.29
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Classification opinions
… 1. Cylindres chrome-aluminium , composés de poudre métallique et d’un agent de surface rendus compacts. Ils se composent de 75 % à 90 % de poudre …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.49
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Classification opinions
… 1. Décoration de fenêtre en forme d’arbre de Noël, avec un motif double-face, constituée par 50 ampoules colorées montées sur un fil et fixées à un cadre qui forme …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.4 > 7314.49
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Classification opinions
… indéterminée, constituées par une série de spirales légèrement aplaties en fil d'acier au carbone, reliées entre elles par insertion entre deux spirales d'un …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99
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Classification opinions
… anneau épais en caoutchouc vulcanisé non durci, de section rectangulaire, de forme ronde, ovale ou rectangulaire, dans lequel sont insérés, en des points diamétralement opposés, deux boulons … permettant de fixer ces dispositifs aux plaques ou pièces entre lesquelles ils doivent être insérés. Application de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.49
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Classification opinions
… 1. Chaînes de roulement : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … mm x 530 mm x 145 mm) pour excavatrice. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur de l'excavatrice, en …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205 > 2205.90
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Classification opinions
… dites « Marsala all'uovo », « Marsala alla mandorla » et « Crema di Marsala all'uovo » , à base de vin de Marsala, aromatisées aux jaunes d'oeufs (ou aux amandes) et autres matières aromatiques. Adoption : 1960 … 2. Boisson tonique à base de ginseng , présentée sous forme d'un liquide brunâtre, fluide, d'une …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
… Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. …
Explanatory notes
… 86.01 ‑ Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. … d'électricité 8601.20 - A accumulateurs électriques La présente position couvre les locomotives et locotracteurs électriques de tous …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19
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