Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3322 résultats pour "黑龙江农垦职业学院毕业证制作<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>延吉惠灵顿教育学院文凭毕业证怎么仿制-韩国公州教育大学-文凭毕业证真实样板<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>韩国顺天乡大学留信网认证Ur"

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); … b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et …

Legal note

… de feuilles de feuillus, par exemple), les fibres textiles naturelles non filées, les monofilaments, les lames et … Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          c)   les chaussures, coiffures et leurs parties, des Chapitres 64 et …

Section VII

Explanatory notes

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme …

Legal note

… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … ces éléments constitutifs soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant … présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et …

Legal note

…        f)   les produits du n° 24.04;        g)   les levures conditionnées comme médicaments et les autres … consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, … avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la …

Legal note

… recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, … avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.‑  … ou en multifilaments de polyester, d’un poids égal ou supérieur à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Legal note

… Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)    les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;         b)    les coiffures et leurs parties, du Chapitre 65;         c)    …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les … morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les …

Legal note

… (n°s 02.08 ou 02.10);        c)   les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les … morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de … à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …

Legal note

…             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de … à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05;        b)   chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas … le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides …

Legal note

… positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas … le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa … de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum durum et les hybrides …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses … à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. CONSIDERATIONS GENERALES Les produits …

Legal note

… les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté (n° 28.53);        d)   les solutions aqueuses … à la température de 20 °C dans des récipients fermés, une surpression égale ou supérieure à 3 bars. …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs