Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3462 résultats pour "不动产权证书费用<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>安庆不动产证契税票图片-办假的塔斯马尼亚州驾照<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>埃因霍温理工大学市场开发文凭证书Nt"

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7

… spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2

… spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33

… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de …

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… matières bitumineuses; cires minérales Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits organiques de constitution chimique définie présentés isolément; cette exclusion ne vise pas le méthane et le propane purs, qui relèvent du n° 27.11;        b)   les médicaments des …

Classification opinions

… d’une pureté inférieure à 95 % (*). 2°) Mélanges d’isomères contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au …

Section XVII

Explanatory notes

… Section XVII MATERIEL DE TRANSPORT Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 … ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même … comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas les articles des n°s 95.03 … ni les luges, bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même … comme destinés à du matériel de transport :        a)   les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime …

Classification opinions

… ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme parties ou accessoires de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules … Sect. XVII. Application de la Note 3 de la Sect. XVII. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 and 9033.00/1. …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé … satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame …

Legal note

… 1.‑   Au sens des n°s 5209.42 et 5211.42, on entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé … satin de 4), à effet de chaîne, dont les fils de chaîne sont d'une seule et même couleur et dont les fils de trame …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… avec les Considérations générales de la Section XI. On entend par soie dans le présent Chapitre, non seulement la matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… fils et tissus de crin Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils … il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme …

Legal note

… Note. 1.‑  Dans la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les poils …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… les produits textiles mélangés assimilés aux produits du présent Chapitre par application de la Note 2 de la Section …

Classification opinions

… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement … ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple …

Section XI

Explanatory notes

… TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils … cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux … presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton …

Legal note

… Notes. 1.‑     La présente Section ne comprend pas :          a)   les poils … cheveux (n°s 05.01, 67.03 ou 67.04); toutefois, les toiles filtrantes, les tissus épais et les étreindelles en cheveux … presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues sont repris au n° 59.11;          c)   les linters de coton …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs