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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427

Explanatory notes

… automobiles , dont les dimensions sont parfois relativement importantes, sont équipés d'un dispositif élévateur de charge coulissant le long d'un guidage … à ce groupe les chariots‑gerbeurs à dispositif de levage latéral, conçus pour la manutention des charges longues …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005

Explanatory notes

… 2005.20 ‑ Pommes de terre 2005.40 ‑ Pois (Pisum sativum)               ‑ Haricots (Vigna spp., Phaseolus … 2005.70 ‑ Olives 2005.80 ‑ Maïs doux (Zea mays var. saccharata)               ‑ Autres légumes et m é langes de … présente position est limitée aux produits dont il est fait état dans la Note 3 du Chapitre. Ces produits ( exception …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… parties de plantes destiné à les ramollir et à faciliter la pénétration du sucre. Ils sont ensuite placés dans un sirop … puis laissés au repos pendant un certain temps. Cette opération est renouvelée plusieurs fois en utilisant des … en fruits entiers (cerises, abricots, poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… manuscrite. Toutefois, les cahiers destinés à des travaux éducatifs, parfois appelés cahiers d'écriture, avec ou sans textes narratifs, qui contiennent des questions ou des exercices … ne revêtant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale en tant que cahiers d'exercices et qui …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… gazeux.               ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane 2711.13 ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ … butylène et butadiène 2711.19 ‑ ‑ Autres               ‑ A l'état gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres … les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il s'agisse de gaz naturels, de gaz provenant du traitement des huiles brutes …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière constitutive, dans d'autres Chapitres de la … position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que par des panneaux de particules ou panneaux similaires, des panneaux de fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… 9403.60 ‑ Autres meubles en bois 9403.70 ‑ Meubles en matières plastiques               - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les … de communion, lutrins, etc. 5)    Pour magasins, entrepôts, ateliers, etc., tels que : comptoirs, porte‑vêtements, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607

Explanatory notes

… 8607.29 - - Autres 8607.30 - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de chocs, et leurs parties               … ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°)         …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… 64.05 - Autres chaussures. 6405.10 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué 6405.20 - A dessus en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types utilisés pour la … ou polycylindriques. Dans ce dernier cas, les bielles sont attelées à un même vilebrequin et les cylindres, alimentés …

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