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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; … par frottement sur des surfaces rugueuses, émettent des étincelles suffisantes pour allumer le gaz, l'essence, … briquets) ou pour autres allumeurs mécaniques. Ils peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail. II.- …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son. …
Explanatory notes
… de reproduction du son; appareils d'enregistrement et de reproduction du son (+). 8519.20 - Appareils … reproduire l’onde sonore originale (parole, musique, etc.). Le phénomène d’enregistrement comprend … acoustique, ni d’amplificateur électrique. Ils peuvent être équipés d’un dispositif permettant d’assurer …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du …
Explanatory notes
… 70.14 - Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du … dans cette position, à la condition qu 'ils n'aient pas été travaillés optiquement : A) La verrerie de … ou de simples réflecteurs pour cycles, automobiles, etc. Ces articles, généralement hémisphériques, convexes ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de …
Explanatory notes
… bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de … l'exception des embarcations du n° 89.03 et des bateaux de sauvetage autres qu'à rames, des navires pour le transport … Les bateaux‑citernes (pétroliers, méthaniers, pinardiers, etc.). 4) Les bateaux frigorifiques pour le transport des …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de … matières textiles, dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue d'en assurer l'étanchéité, à l'aide de latex de caoutchouc ou comportant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans … - A moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules … de ces motocycles du type « rechargeable » peuvent être rechargés en les branchant sur une prise du réseau …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le … creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite … à pans coupés. Elles sont employées pour la fabrication de fleurets constituant des outils du n° 82.07. On les utilise …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. ‑ Contenant au moins 85 % en poids de … discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés …Section XV > Chapitre 82 > Position 8206
… à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail. …