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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

… ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La … que  : a)    Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine … à joindre. On range également dans cette position les hélices et roues à aubes de bateaux. ______________________ …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912

Explanatory notes

… corbeilles et paniers (à pain, à fruits, etc.), beurriers, huiliers, salières, moutardiers, coquetiers, dessous de plats, … les bassins pour douches, seaux de toilette, bassins de lit, urinaux, vases de nuit, crachoirs, bocks à injections, …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910

Explanatory notes

… , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou la transmission … ou autrement. Les courroies ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois … tissage. Les courroies peuvent être imprégnées d'huile de lin ou de goudron végétal et sont parfois enduites de vernis …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521

Explanatory notes

… numérique depuis une machine automatique de traitement de l'information (enregistreur vidéo numériques, par exemple). … en signal vidéophonique les informations relatives à l'image enregistrées sur un film photosensible (le son étant …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main utilisés essentiellement pour des travaux agricoles, … similaires à taillants , y compris les hachettes, cognées, merlins, herminettes, serpettes, croissants, coupe‑ronces et … ne les presse pas, et une fermeture à crochet ou à étrier métallique permettant d'ouvrir ou de fermer le sécateur très …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… parties de coques, présentant le caractère de constructions métalliques du n° 73.08 . 6) Les câbles en fer ou en acier ( … 7) Les ancres en fonte, fer ou acier ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils … exclus du présent Chapitre : a)    Les maquettes de bateaux utilisées à des fins décoratives (caravelles et autres …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013

Explanatory notes

… 40.13 ‑ Chambres à air, en caoutchouc. 4013.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les … de course), les autobus ou les camions 4013.20 - Des types utilisés pour bicyclettes 4013.90 - Autres Les chambres à air sont utilisées pour équiper les pneumatiques des véhicules …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… 80.01 - Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes ou grenailles. …

Section II > Chapitre 8 > Position 0804

Explanatory notes

… Au sens de la présente position, la dénomination figues s'applique exclusivement aux fruits du Ficus carica , même …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de … de la fabrication du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …