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Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    … Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). b)    Les barres et profilés en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette … matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en autres matières, … de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que les autres ouvrages en cette matière. 3)    Les ouvrages en vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies de machines, lanières pour le montage des courroies de transmission, etc.); les boyaux …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles … et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c)    Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). ______________________ …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés … à d'autres fins, par exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

…  : 1)    Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2)    Le … et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est … considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. Le grain d'orge maltée est légèrement ridé dans le …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de … fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres … une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette … Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en …

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