… des articles du n° 62.03 . 6201.20 ‑ De laine ou de poils fins 6201.30 ‑ De coton 6201.40 ‑ De fibres … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …
… des articles du n° 62.04 . 6202.20 - De laine ou de poils fins 6202.30 - De coton 6202.40 - De fibres … mutatis mutandis aux articles de la présente position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements …
… considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …
… sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …
… en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la … position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être …
… de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement … bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …
… 1) Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2) Les revêtements de sol en feutre … couche de caoutchouc ou de matière plastique destinée à accroître la résistance de l'ensemble ou à lui conférer des …
… la teneur totale en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …
… ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …
