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Section VI > Chapitre 38 > Position 3803

Explanatory notes

… résiduaire de la fabrication des pâtes de cellulose par des procédés alcalins et, plus particulièrement, par le procédé … tall oil est utilisé pour la préparation d'émulsions pour routes, de savons ordinaires, de savons métalliques, de …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Explanatory notes

… ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De … . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du … céréales. C)    Les résidus et déchets de nature similaire provenant du concassage, du broyage ou d'autres ouvraisons …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7406

Explanatory notes

… poudres de métal commun (notamment la poudre dite de bronze , consistant en un simple mélange de poudre de cuivre … pulvérisation d'un jet de métal fondu à travers un orifice étroit sous un courant perpendiculaire d'eau sous pression, … divisés, par précipitation de certaines solutions ou par broyage fin de solides. Les poudres à structure lamellaire …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

Explanatory notes

… déchets d'ivoire 0507.90 ‑ Autres Cette position couvre les produits décrits ci‑après, à l'état brut ou simplement … ou la refente, le découpage autre qu'en forme, le rabotage grossier, le redressage ou l'aplatissement : A)   L’ ivoire … couvre également les poudres et déchets (y compris les rognures) de ces matières. Sont exclus de la position les …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8906

Explanatory notes

… offensives et défensives, comportant des dispositifs de protection contre les projectiles (blindage, cloisons étanches multiples, … et d'écoute tels que radars, sonars, appareils de détection infrarouge ainsi que de matériels de brouillage des …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… ou de substances ayant simplement pour effet de les rendre infroissables, antimites, irrétrécissables ou imperméables … notamment de mentionner : A)    Les tissus enduits de goudron, d'asphalte ou de matières similaires, des types …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702

Explanatory notes

… fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues).  Sont également repris ici les objets … en particulier les bouquets, les guirlandes, les couronnes, les imitations de plantes et tous autres articles …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du … de vêtem ents imperméables, de vêtements spéciaux pour la protection contre les radiations, ainsi qu'à la fabrication … d'une colle au caoutchouc, tels que certains tissus pour carrosserie ou pour chaussures.  Ces derniers ne laissent …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913

Explanatory notes

… 71 ). c)     Bijouterie de fantaisie ( n° 71.17 ). d)    Baromètres, thermomètres et autres appareils relevant du … feuillages artificiels, y compris les couronnes mortuaires, rosaces et ornements similaires pour la décoration des … emploi normal, des cendriers d'une facture telle que le rôle de récipient est nettement accessoire, des objets …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… place, on puisse les garnir d'huile pour mieux empêcher la propagation du courant le long de la surface. Les isolateurs … se font en matières isolantes généralement très dures et hydrofuges : matières céramiques (porcelaine, stéatite, … diverses matières isolantes, etc. Outre la partie isolante proprement dite, ils peuvent comporter des dispositifs de …