… ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus tinctorius ) 1207.70 - Graines de melon … à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou industrielles, autres que celles mentionnées dans les … du thé; Noix de touloucouna. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1207.21 Au sens du n° 1207.21, …
… En porcelaine 6914.90 - Autres La présente position englobe tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans … essentiellement par de la céramique (de la faïence le plus souvent et parfois de la terre commune), les carreaux … panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux …
… combinent le soufflage et l'étirage. Par les procédés susvisés, on obtient du verre dit à vitres d'épaisseurs diverses, mais qui le plus souvent n'atteignent pas celles des verres coulés … ou non réfléchissante. Le verre étiré ou soufflé est le plus souvent utilisé dans l'état où il a été produit, sans …
… sont des acétals et hémi-acétals qui contiennent une ou plusieurs des fonctions oxygénées (fonction alcool, etc.) … Acétal diéthylique (CH 3 CH(OC 2 H 5 ) 2 ). Il dérive lui aussi de l'hydrate hypothétique de l'aldéhyde acétique. … agréable; employé comme solvant ou comme anesthésiant. Sont exclus de cette position les acétals polyvinyliques …
… proviennent de balles déjà utilisées, mais incomplètement décousues et qui n'ont pas le caractère de véritables sacs, … finis, relèvent du n° 63.07 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6305.32 Les contenants souples pour … matières en vrac sont d'ordinaire fabriqués à partir de tissus à chaîne et à trame en polypropylène ou en …
… hermétiquement dans leur cadre et de serrures de sûreté, le plus souvent à secret. L'intervalle compris entre les deux … d'un simple coffre‑fort est insuffisant, les banques, usines, par exemple, ont recours à des chambres fortes. Les … position : a) Les portes sécurisées en acier pour tous types d’habitations ( n° 73.08 ) . b) Les armoires …
… variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position … du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces … Outre les produits précédemment signalés comme tels, sont exclus de la présente position : a) Les sables quartzeux …
… estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la … été tirées directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par … pour autant que les autres conditions indiquées ci‑dessus soient remplies. Les gravures peuvent être en …
… deux parties au cours desquelles le bois généralement sous forme de copeaux, est tout d'abord adouci par des … contiennent une grande quantité d'impuretés ou de matière ligneuse et sont essentiellement utilisées pour la … des serviettes à démaquiller, etc., et du papier à usages graphiques. Sont également comprises ici les pâtes …
… la fabrication de perruques ou d'articles similaires. A l'exclusion des cheveux simplement lavés ou dégraissés et … poupées. On considère comme préparés aux fins indiquées ci-dessus, notamment : 1) Les articles constitués par un …
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