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Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n°  79.07 ; … Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages de zinc, obtenues généralement par filage à la presse, même si elles sont …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ Autres 5112.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations géné­rales de la Section XI. La présente position comprend … caractéristi­ques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments … tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b)    Les tissus pour usages techniques du n °  59.11 . …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… sous‑position du présent Chapitre). Le froment dur possède généralement une couleur allant du jaune ambré au brun et … et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est …

Section I > Chapitre 1

Explanatory notes

… du n° 30.02; c)  des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1)    Des poissons et des … 30.02 . 3)    Des animaux faisant partie d'un cirque, d'une ménagerie ambulante ou d'une autre attraction foraine ( n° …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les … bout à bout) sont confectionnés sur des métiers spéciaux et généralement à la main. Vu la longueur réduite des crins (20 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… dopés à l'aide de bore, de phosphore, par exemple, généralement dans une proportion de l'ordre d'une partie par … plaquettes ou sous formes analogues. Sous formes brutes de tirage, de cylindres ou de barres, ils relèvent du Chapitre … une proportion de quelques pour cent, de certains additifs (germanium iode, par exemple), en vue de l'emploi visé en …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… (normaux ou de condensation), soit de la distillation pyrogénée de minéraux bitumineux. Les huiles brutes ainsi … subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)    Dessalage. 3)    Déshydratation. 4)    Stabilisation pour en … la tension de vapeur. 5)    Elimination de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le gisement pour en …

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