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Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… sont moulus afin d'être utilisés comme engrais. Il en est de même de ceux qui ont été traités thermiquement à …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… position groupe deux catégories de vêtements masculins distinctes, en bonneterie, à savoir, les slips, caleçons et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3819

Explanatory notes

… préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en mélanges d'huile de ricin, d'éthoxy‑éthanol …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… de nickel, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  75.08 ). c)    Les barres isolées (dites …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… position ne comprend pas les baguettes simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits …