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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
Explanatory notes
… des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve toutefois que ces parties et accessoires … satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … longerons, entretoises, traverses, attaches de ressorts, supports de carrosserie, de moteur, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90
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Classification opinions
… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison … forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
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Classification opinions
… en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90
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Classification opinions
… 1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99
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Classification opinions
… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39
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Classification opinions
… (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90
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Classification opinions
… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit … surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une …Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90
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Classification opinions
… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
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Classification opinions
… d'un samovar (environ 19 cm de haut), qui n'a pas de valeur utilitaire et est de nature purement ornementale, de couleur marron, décoré de fleurs peintes et muni d'un couvercle amovible, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29
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