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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… de l'appareil ou de l'engin que cette couronne doit équiper et 2°) par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Classification opinions
… kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m … le système « hybride » , un dispositif de commande élaboré permet au moteur à essence et au moteur électrique de …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de …
Explanatory notes
… ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de … les récipients et contenants de toutes dimensions utilisés généralement pour l'emballage, le transport, le stockage ou … ou d'articles de facture soignée (décorés, etc.). On peut citer notamment : les boîtes et cartons, les sachets (y …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90
INN
… … éflucimibe … élafibranor … élesclomol … elsibucol … éméramide … ésonarimod … exisulind … ézatiostat … fexapotide … … fudostéine … landipirdine … lémidosul … lunacalcipol … mercaptomérine … mesdopétam … métenkéfaline … metkéfamide … … … pémaglitazar … pobilukast … racécadotril … récilisib … rigosertib … riméporide … salirasib … salnacédine … …Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; …
Explanatory notes
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … ‑ Huîtres : 0307.11 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées 0307.12 ‑ ‑ Congelées 0307.19 ‑ ‑ Autres … 0307.29 ‑ ‑ Autres ‑ Moules (Mytilus spp., Perna spp.) : 0307.31 ‑ ‑ Vivantes, fraîches ou réfrigérées …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. …
Explanatory notes
… à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du Chapitre 8. … et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou … produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. Certains …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3210 > 3210.00
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.1 > 1702.11
… ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche …