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Section XI > Chapitre 53

Explanatory notes

… végétales autres que le coton et des produits successifs de leur transformation dans l'industrie textile jusques et y …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : …

Section XV > Chapitre 78

Explanatory notes

…  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites …

Legal note

…  :   le métal contenant au moins 99,9 % en poids de plomb, pour autant que la teneur en poids d'aucun autre élément n'excède les limites …

Section XV > Chapitre 83

Explanatory notes

… autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes … éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit …

Legal note

… autres métaux communs (Chapitres 74 à 76 et 78 à 81). 2.‑  Pour l'application du n°  83.02 , on entend par roulettes … éventuel compris) excédant 75 mm pour autant que la largeur de la roue ou du bandage qui y est adapté soit …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits … à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le …

Legal note

… boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la glycyrrhizine et les autres produits des … les réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins (n° 38.22);       h)   les extraits … à base de substances odoriférantes des types utilisés pour la fabrication de boissons (Chapitre 33);       k)   le …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les … gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        …

Legal note

… bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les … gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. … photographique ou cinématographique, en monochrome ou en couleurs et recouverts d'une ou plusieurs couches d'une …

Legal note

… l’action de la lumière ou d’autres formes de rayonnement sur des surfaces photosensibles, y compris thermosensibles. …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à … récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) selon l'avancement de leur maturité. Le séchage s'opère également par plantes …

Legal note

… 1.-  Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à … sucre et même aromatisé aux fruits. Toutefois, les produits pour pipe à eau, ne contenant pas de tabac, sont exclus de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le … huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur …

Legal note

… sont additionnés d'autres substances n'affecte pas leur classement, pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    … contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat … de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même si, dans leur composition, il n'entre pas du tout de farine, …

Legal note

… ou de fécules (biscuits, etc.) spécialement préparés pour l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    … contenant plus de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % … qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. … peuplier et le tremble, mais on utilise aussi des bois plus durs tels que le hêtre, le châtaignier, l'eucalyptus et …

Legal note

… ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure dans une solution de soude caustique à 18 % … qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …

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