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Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… ) ou à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a)    …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… blocs, en pains ou en tablettes. Dans cet état , elle est souvent vendue directement aux confiseurs ou aux pâtissiers; …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8111

Explanatory notes

… braunite ou la manganite (sesquioxydes de manganèse), qui sont réduits en métal. On l'obtient aussi par électrolyse. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… de la présente position . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 7225.30 et 7225.40 Voir la Note …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

Explanatory notes

… par une texture moins homogène et un grain moins régulier. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… shampooings. Tous ces shampooings peuvent contenir à titre accessoire des substances pharmaceutiques ou désinfectantes, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… , même en bois, et avoir les bras mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant …

Section V > Chapitre 25 > Position 2518

Explanatory notes

… par élimination du dioxyde de carbone.  La dolomie frittée s’obtient quant à elle par traitement thermique de la …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… tissus Les dispositions de la Note explicative du n° 55.13 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …

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