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Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre … sinueuse continue, dont les rangs sont disposés suivant une même direction et forment des mailles par engrènement de …

Legal note

… restent classés au n° 60.01. 2.‑  Ce Chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, … de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO). …

Section VI

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé … Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, … être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

Legal note

… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé … Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, … être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); … a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage …

Legal note

… les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … (n° 92.09);          k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple); … a)   les sacs faits de feuilles en matières plastiques, même imprimées, avec poignées, non conçus pour un usage …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour …        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids … par exemple, ou le couler. Comme beaucoup d'autres métaux, et notamment les métaux mous, il se prête également …

Legal note

… on entend par :        a)  Aluminium non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau …        b)  Alliages d'aluminium         les matières métalliques dans lesquelles l'aluminium prédomine en poids …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… effet de les exclure du présent Chapitre. En outre, les mélanges ou combinaisons de produits qui relèvent de … également des procédés visés au présent Chapitre. De même, les poissons et les crustacés, les mollusques et … lorsqu’ils sont conditionnés dans des emballages selon la méthode dénommée « conditionnement sous atmosphère …

Legal note

… état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou … (n° 16.04). 2.‑  Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne … surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C …

Legal note

… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … (désinfectants, poudres abrasives, charges, produits médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne … surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont mélangés avec de l'eau à une concentration de 0,5 % à 20 ° C …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel … 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des … d'aciers alliés, comme métal de recouvrement pour d'autres métaux (par dépôt électrolytique généralement) et comme …

Legal note

… on entend par :        a)  Nickel non allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel … 1,5 % en poids, et           2)   la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le … 0,4 0,3        b)  Alliages de nickel        les matières métalliques où le nickel prédomine en poids sur chacun des …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … du type mocassin des Indiens d'Amérique, un seul et même morceau de matière est utilisé pour obtenir la semelle …

Legal note

… en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons … textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section XI); …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et … (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). … tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. …

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… bandes de feutre ou de nontissés, les cheveux, le crin, les mèches et fils en matières textiles, les monofilaments et … (Chapitre 87);          e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). … tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en matières textiles filées. …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art … parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); …

Legal note

… d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en … articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art … parties d’armes);      k)      les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple); …

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