… Anes 0101.90 ‑ Autres Cette position comprend les chevaux (étalons, hongres, juments, poulains et poneys), les ânes, … de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de … animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …
… ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les … animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 … limites de poids indiquées s'entendent du poids de chaque animal. …
… laitues ( Lactuca sativa ) fraîches ou réfrigérées dont la principale variété est la laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou réfrigérées dont les principales variétés sont les suivantes : 1) Les chicorées …
… des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas … etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente … comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent également de cette position les navires‑usines pour la mise … excursions, notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche …
… bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes … ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes …
… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de … similaires ( n ° 34.05 ). e) Le carbonate de calcium sous forme de poudre dont les particules sont …
… des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas … etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente … il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. …
… à glace, verre flotté, parfois même verres martelés ou cathédrale) séparées par une couche d'air déshydraté ou de … feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en matières plastiques ou en autres matières, qui en …
… etc.), ainsi que les briquettes et combustibles agglomérés analogues, qui ont été carbonisés pour qu'ils brûlent sans fumée. La présente position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
