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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4
… Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… par matriçage ou à forgeage libre ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans … qu'elle soit cuite ou non. 5) Les fruits entiers, tels que pêches (y compris les brugnons et nectarines), … un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur en eau. Les produits de la présente position peuvent …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et …
Explanatory notes
… en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et … est flexible; il consiste généralement en poly(éthylène téréphtalate) ou acétates de cellulose. Cette position ne … soit par une feuille de papier enroulée en spirale en même temps qu'elles, ou par d'autres emballages. On range …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit …
Explanatory notes
… minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit … sec. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) La braunite, sesquioxyde de … sec (les minerais et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); les minerais et …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du …
Explanatory notes
… en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du … etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes … potagers, les échalotes, l'ail potager, les pommes de terre et les topinambours du Chapitre 7 et les rhizomes de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; … de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres … impropres à l'alimentation humaine, qui proviennent du traitement, soit du corps entier d'animaux (y compris les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances. …
Explanatory notes
… balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins; poids pour toutes balances (+) . 8423.10 ‑ Pèse‑personnes, y compris … de pièces. 9) Les balances à pesées constantes, telles que les balances vérificatrices (indiquant les … outre un véritable emballage ou empaquetage des produits, tels qu'ils sont habituellement présentés pour la vente ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de …