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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits … modifiés , dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, … creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton).        m)   Barres        les produits …

Legal note

… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits … modifiés , dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, … creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton).        m)   Barres        les produits …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons … (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour …

Legal note

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons … (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du …

Legal note

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… » d'oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson de fibres constituées par une solution de sel de zirconium supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Legal note

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… Galet de marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à … la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux extrémités des tourillons, de méplats qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. Adoption : 1962 …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8 > 0303.82

Classification opinions

… 1. Ailes de raie (du genre Raja ), provenant des parties latérales gauche droite du corps de la raie. Les ailes se présentent sans peau, congelées, avec cartilages radiaux, le rapport du poids étant d'environ 86 % …