… 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas : a) … Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n° 56.05 ). b) Les barres et profilés en …
… Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette …
… ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette … matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en autres matières, … de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui …
… moutons ou d'autres ruminants) découpée de forme carrée, rectangulaire ou autre, ainsi que les autres ouvrages en cette matière. 3) Les ouvrages en vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies de machines, lanières pour le montage des courroies de transmission, etc.); les boyaux …
… textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, bandeaux, favoris et articles … et filets à cheveux, en cheveux ( n° 65.05 ). c) Les tamis à main, en cheveux ( n° 96.04 ). ______________________ …
… s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets parfois dénommés … à d'autres fins, par exemple pour fixer des pierres de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres …
… : 1) Le froment (blé) commun , tendre, semi‑dur ou dur, présentant d'ordinaire une cassure farineuse; 2) Le … et brun, conservant une partie de sa balle florale après le battage, rentre également dans cette position. Le méteil est … considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …
… souvent différenciées des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de … fibres sectionnées généralement à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres … une longueur n'excédant pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les …
… en vue de la reproduction ou de la projection d'images statiques (films et pellicules photographiques). Cette … Sont également classées ici les trames dégradées de contact sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en …
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