… et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04. Cette position comprend les revolvers et les pistolets de tous … qui peuvent être interchangeables. Les pistolets sont dits semi‑automatiques lorsqu'ils comportent un chargeur … exemple de crayons, de canifs ou d'étuis à cigarettes, à condition qu' il s'agisse réellement d'armes à feu. Ne sont …
… de coprah est utilisée pour fabriquer les savons, les produits de toilette préparés et les préparations … à partir de l'amande du noyau et non pas de la pulpe des fruits des différents palmiers à huile, notamment le palmier …
… l'albumine du sang (sérum albumine), l'albumine du lait (lactalbumine) et l'albumine de poisson. Contrairement … coagulent sous l'action de la chaleur. La présente position comprend également les concentrats de protéines de … relèvent du n ° 04.04 . Les albumines sont habituellement présentées à l'état visqueux ou sous forme de …
… qui figurent dans les Considérations générales du présent Chapitre, la présente position couvre : 1 ° ) les articles obtenus directement … à tresser; 2 ° ) les articles obtenus à partir des produits déjà assemblés du n ° 46.01, à savoir, à partir de …
… ‑ Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour … ailleurs dans la Nomenclature. Parmi celles‑ci, on peut citer : Les plumes à écrire de tous modèles, ainsi que les …
… minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La molybdénite, sulfure de molybdène . b) La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici … Est exclue de la présente position la molybdénite traitée pour servir de lubrifiant ( n° 25.30 ). …
… même pulvérisées, mais non agglomérées : 2701.11 ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ … solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille …
… de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …
… 33.03 ‑ Parfums et eaux de toilette. La présente position comprend les parfums, présentés sous forme de … fonction est de parfumer le corps. Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en …
… Autres 0711.90 ‑ Autres légumes; mélanges de légumes Cette position comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver … (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer …
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