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Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits … modifiés , dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, … creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton).        m)   Barres        les produits …

Legal note

… n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.        Les produits … modifiés , dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, … creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton).        m)   Barres        les produits …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons … (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour …

Legal note

… 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons … (les boutons, par exemple), du n° 96.09 (les crayons d’ardoises, par exemple), du n° 96.10 (les ardoises pour …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du …

Legal note

… maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du Chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, … (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties d’armes);      k)      les articles du …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne s'applique qu'aux articles confectionnés en tous textiles autres que l'ouate, … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Legal note

… Notes . 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend que des articles confectionnés en bonneterie. 2.‑  Ce Chapitre ne … des autres composants de l'assortiment et dont la partie arrière est confectionnée dans le même tissu que celui de la … dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par derrière et se trouve …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Legal note

… Ces produits sont exclus du Chapitre 69;        c)   les articles céramiques sont obtenus en faisant cuire des … Les matières premières utilisées sont, notamment, des argiles, des matières siliceuses (y compris de la silice … et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles en céramique (n° 90.21);        h)   les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10

Classification opinions

… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… » d'oxyde de zirconium produites chimiquement, obtenues par pyrolyse puis cuisson de fibres constituées par une solution de sel de zirconium supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.       Les …

Legal note

… ou non;        d)  les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;        e)  les autres … éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.       Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10

Classification opinions

… Galet de marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à … la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux extrémités des tourillons, de méplats qui s'insèrent dans l'évidement de la marche du métier. Adoption : 1962 …