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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à …
Explanatory notes
… nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à … en pâte ou en poudre pour le récurage (des ustensiles de cuisine, éviers, carrelages, cuisinières, etc.), et les … , 34.03 , 38.24 , etc.). d) Les produits pour le nettoyage à sec des vêtements (détachants), qui sont classés …Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; …
Explanatory notes
… à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte‑mine; porte‑plume, porte‑crayon et articles similaires; … 1) Les stylos et crayons à bille , consistant en une gaine semblable à celle des crayons ordinaires, mais …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions …
Explanatory notes
… de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions … du semi-hydrate α de sulfate de calcium, une forme qui n'existe pas dans la nature et qui peut être produite, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de … en fibres; la pâte ainsi obtenue est ensuite tamisée, laminée et calandrée en feuilles, sans adjonction de liant. …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.50
… celles des n°s 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : …
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que …
Explanatory notes
… à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire …