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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.1 > 7318.19
… Autres …
Classification opinions
… 1. Articles consistant en une tige en acier durci dont une extrémité est appointée de façon à pouvoir être enfoncée à la manière d'un clou et dont l'autre extrémité est filetée ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90
… Autres …
Classification opinions
… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison … forme d'impulsions et par câble électrique, les données relatives à la somme de monnaie à rendre. Adoption : 1971 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.29
… Autres …
Classification opinions
… en bois massif dont une rive (longueur) est languetée et l'autre rainée. Les bouts (largeur) sont également ouvrés, l’un étant langueté et l'autre rainé. Adoption : 1998 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… les ouvrages en ciment de laitier. Parmi les ouvrages relevant de la présente position, il convient de citer les … baignoires, éviers, cuvettes d'aisance, auges, cuves, réservoirs, bassins de fontaines, monuments funéraires, … statues, statuettes, figures d'animaux, objets d'ornement. Relèvent également de cette position les briques, carreaux …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912 > 3912.90
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Classification opinions
… 1. Produit cellulosique se présentant sous la forme d'une poudre blanche à structure microcristalline, obtenu par hydrolyse acide de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.9 > 8418.99
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Classification opinions
… 1. Garnitures destinées à équiper les portes de réfrigérateurs, consistant en un profilé en matières plastiques à l'intérieur duquel est insérée une …Section XI > Chapitre 63 > Position 6305 > 6305.3 > 6305.39
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Classification opinions
… (« Quilt bag ») constitué d’une face avant en polyéthylène transparent (0,10 mm d’épaisseur), les autres faces en nontissé (65 g/m 2 ) de matières textiles synthétiques ou artificielles du chapitre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919 > 3919.90
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Classification opinions
… 1. Feuilles réfléchissantes autoadhésives, composées d'une pellicule de matières plastiques comportant, soit dans la masse, soit … surface, des grains sphériques en verre (microsphères) et recouvertes, sur une face, d'un adhésif protégé par une …Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.90
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Classification opinions
… 1. Colostrum bovin recueilli dans les 24 heures après le vêlage , sous forme de liquide congelé composé, en poids, de 18 - 25 % de matières solides, de 4 - 5 % de matières grasses et de 10 - …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90
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