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Section XV > Chapitre 75 > Position 7506

Explanatory notes

… et feuilles en nickel définies dans la Note 9 d)  de la Section XV , ainsi que les feuilles minces en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et 74.10. … exclus de la présente position les treillis d'une seule pièce, exécutés à l'aide d'une tôle ou d'une bande incisée …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou … montres, de fume-cigare ou fume-cigarette, de briquets, de pièces d'orfèvrerie, de contacts électriques, d'appareils pour les industries chimiques, etc. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de métal. Ces produits sont destinés à …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… fleur 4104.19   - -    Autres               - A l'état sec (en croûte) : 4104.41   - -    Pleine fleur, non … chamois combiné) du n° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 ). c)     Les cuirs et peaux …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7603

Explanatory notes

… d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les paillettes d'aluminium. Ces … et paillettes d'aluminium sont, en outre, utilisées en pyrotechnie, en aluminothermie, pour la protection d'autres métaux par cémentation métallique …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou … pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… obtenus au cours du laminage 7213.20 - Autres, en aciers de décolletage               - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - … autant que la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il …

Section II > Chapitre 10 > Position 1001

Explanatory notes

… ambré au brun et présente d'ordinaire une cassure vitreuse d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… bouclés, étoffes à longs poils, etc.), qui restent classées avec les ouvrages correspondants en textiles ( n ° s 58.01 … factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et accessoires du …

Section V > Chapitre 27 > Position 2709

Explanatory notes

… peuvent avoir subi les opérations suivantes : 1)    Décantation. 2)    Dessalage. 3)    Déshydratation. 4)    … 5)    Elimination de fractions très légères en vue de les réinjecter dans le gisement pour en améliorer le drainage et maintenir la pression. 6)    Addition d'hydrocarbures précédemment récupérés par des méthodes physiques au cours …

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