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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… glycol circule en tant que fluide moteur. Ce circuit ne dispose pas d’un équipement de réfrigération, mais l’article peut générer de la chaleur. Le refroidisseur … absorbe la chaleur de l’air. Le refroidisseur d'air peut utiliser le condensat recueilli pour humidifier l'air. Il ne …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.80

Classification opinions

… montées sur cadres, préparées ou non, destinées à être utilisées soit à la main, soit sur machines à imprimer pour l'impression des tissus par le procédé dit au tamis. Ces articles peuvent également être classés, selon …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10

Classification opinions

… de traçage des dessins industriels (système de conception assistée par ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants … une unité de téléaffichage munie d'un clavier et que l'on utilise pour donner des ordres au « processeur graphique », … du « processeur graphique ». Cette unité est également utilisée pour « lire » les dessins, les données ainsi …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12

Classification opinions

… et conçue pour être portée au poignet. Cette montre dispose d’un capteur cardio-fréquencemètre, d’un GPS et de boutons pour commander ses fonctionnalités et d’une prise USB. La taille de l’écran d’affichage est de 23 x 23 … pixels). La montre de course sans être appariée à un autre dispositif permet : d'afficher l’heure et la date et de …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403 > 2403.9 > 2403.99

Classification opinions

… ainsi obtenus ne peuvent pas être fumés en l’état et sont utilisés comme intrants manufacturiers dans la fabrication … où elles sont mélangées à du dioxyde de carbone et soumises à une pression sous laquelle le dioxyde de carbone … d’eucalyptus et de pin, des arômes et des édulcorants. Les utilisateurs les placent entre la gencive et la lèvre …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.1 > 7114.19

Classification opinions

… 1. Pièces d'or, émises par un Etat mais n'ayant jamais eu cours légal dans le pays d'émission. Adoption : …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en poids), … Adoption : 1996 … 2. Produit alimentaire croustillant aromatisé au bacon , se présentant sous la forme de copeaux … rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus sombres censées représenter le bacon, …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110 > 6110.20

Classification opinions

… taille. Ce vêtement, qui est similaire à un pull-over, est réalisé dans une étoffe de bonneterie (100 % coton). Il … couleur, confectionné dans la même étoffe de bonneterie, mais dépourvu de bords-côtes. Application de la Note 3 b) du … 61 et de la Note 14 de la Section XI. Voir également l'Avis 6104.62/1. Adoption : 1989 … 2. Gilet en bonneterie …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.90

Classification opinions

… constituée par un chlorure d'alkyltriméthylammonium dissous dans de l'isopropanol, destinée à être utilisée notamment comme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… 1. Distributeur automatique de monnaie, présenté isolément, destiné à être utilisé en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui …

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