… et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … position ne comprend pas : a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) …
… La présente position comprend : 1) Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2) Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées … de girofle. Ce sont de petites branches, menues, grisâtres, d'une odeur forte. Les écorces et feuilles du giroflier sont …
… simples : 5403.31 ‑ ‑ De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ … 5403.49 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 54.02 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …
… 79.04 ‑ Barres , profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 : 5212.11 ‑ … 5212.15 ‑ ‑ Imprimés ‑ D'un poids excédant 200 g/m 2 : 5212.21 ‑ ‑ … autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la …
… bateaux, etc.), sans égard à la nature et à l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, … chronographe, un totalisateur de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements … relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , les boîtes ou boîtiers du n° 91.12 et les parties du mouvement des n°s 91.10 ou …
… blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les … côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas : … de corps ( n° 62.08 ). b) Les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 ou 59.07 ( …
… similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles … (en tablettes ou en bâtons, par exemple) et les autres produitsdu n° 32.15 , ni les pastels et autres articles du …
… plastiques, même en rouleaux. 3919.10 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm 3919.90 ‑ Autres La … autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position …
… reporter à la Note 7 ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages … de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à … de tuyauteries, de récipients ou d’appareils pour les industries chimiques ou alimentaires. Les formes habituelles …
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