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Section I > Chapitre 1 > Position 0103

Explanatory notes

… ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les … tels que les sangliers. ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du n° 0103.10, l'expression … animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. N°s 0103.91 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. Cette position couvre les alkylbenzènes et les alkylnaphtalènes en mélanges , obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des … notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. Les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… ‑ En aluminium non allié : 7605.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives … décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a)    Les scories et laitiers provenant de la …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5309

Explanatory notes

… dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … sont utilisés, suivant leurs caractéristiques pour la confection d'articles de lingerie fine, de vêtements, de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c)  de la Section XV sont analogues ( sauf en ce qui concerne les … à la Note explicative des n°s  74.07 et 74.08 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7904

Explanatory notes

… profilés et fils, en zinc. Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s  74.07 ou 74.08 et les dispositions de celles‑ci leur sont applicables mutatis …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2913

Explanatory notes

… dans leurs molécules ( à l'exception de l'hydrogène de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, … somnifère. L'hydrate de chloral ou 2,2,2‑trichloro‑1,1‑éthanediol ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) relève du n° 29.05 . Sont également exclus de cette position les composés bisulfitiques des aldéhydes, qui sont …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… présent Chapitre. En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux … et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… sont des mélanges utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue … (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une … inerte - le gypse, par exemple (siccatifs solides) - ou en solutions concentrées de divers produits siccativants dans …