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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), …

Legal note

… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions n°s 39.01 à 39.14 qui, lorsqu'elles ont été soumises à une influence extérieure (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le … cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants …

Legal note

… Notes. 1.-   Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le … cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (n° 34.01), ou de crèmes, encaustiques, brillants …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de …

Legal note

… Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés organiques de …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… parties de ces machines ou appareils Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et … de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de …

Legal note

… Notes. 1.-  Sont exclus de ce Chapitre :       a)   les meules et … de la Note 3 de la Section XVI et de la Note 11 du présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de … selon le cas.          Toutefois,          A)   ne relèvent pas du n° 84.19 :            1°)   les couveuses et …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc …

Legal note

… Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, la dénomination caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc …

Section XV

Explanatory notes

… XV METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les … métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ; … plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la …

Legal note

… Notes. 1.‑  La présente Section ne comprend pas :          a)   les … métalliques, des n°s  65.06 ou 65.07 ;          d)   les montures de parapluies et autres articles du n°  66.03 ; … plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les articles de la …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres … de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 ou 71.17 selon le cas);        c)   les … les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres … de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées …

Legal note

… écrémé. 2.‑  Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou d'autres … de chocolat, d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la boulangerie, pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à … pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à … pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres que ceux ci‑après : … (n° 38.01);                    2)  les insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de …

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