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Section XI > Chapitre 58 > Position 5804

Explanatory notes

… sont constitués par des fils de chaîne autour desquels s'enroulent des fils de trame, qui se dirigent obliquement d'une lisière à l'autre du tissu, moitié dans un sens et moitié dans un autre, en se croisant pour former …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… à moteur (électrique ou non électrique) incorporé sont, au sens de la présente  position, des engins qui comportent un … par étincelles (dont la batterie d'allumage est parfois séparée de l'ensemble) et les moteurs hydrauliques, tels que … ou oléopneumatiques). Mais cette position a trait seulement aux engins de l'espèce pour emploi à la main. Sont …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542

Explanatory notes

… - Circuits intégrés électroniques : 8542.31 - - Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des … électroniques, les composants discrets peuvent avoir une seule fonction électrique active (dispositifs à semi-conducteur définis à la Note 12 a) du Chapitre 85) ou à …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434

Explanatory notes

… grand rendement, ces différents éléments sont généralement séparés. Ces dernières machines peuvent comporter un nombre … la traite automatique et, notamment, un bras robotisé très sensible, des dispositifs électroniques, une pompe à vide, …

Section II > Chapitre 14 > Position 1404

Explanatory notes

… de coton 1404.90 ‑ Autres Cette position englobe l'ensemble des produits végétaux qui ne sont ni dénommés ni … de certaines variétés de cotonniers, après avoir été séparées par égrenage des fibres de coton, sont encore … extraits tannants. Ils peuvent se présenter bruts (frais ou secs), nettoyés, moulus ou pulvérisés, même agglomérés. …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… plus grande que les substances traversées sont plus denses, ces appareils consistent notamment en : 1)   Appareils … est photographiée. Par appareils de radiophotographie au sens de la présente position, on doit entendre les ensembles … appareils étant présentés en même temps, même s'ils sont séparés pour les besoins du transport. Par contre, les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2907

Explanatory notes

… - Monophénols : 2907.11 - - Phénol (hydroxybenzène) et ses sels 2907.12 - - Crésols et leurs sels 2907.13 - - … Cette substitution peut, à son tour, affecter un seul noyau benzénique ou plusieurs noyaux benzéniques : dans …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… puissance n'excédant pas 37,5 W 8501.20 ‑ Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W              ‑ Autres … sur lesquels sont disposés des bobinages, et d'un induit (secondaire) formé le plus souvent d'une plaque ou d'un … il est mis en présence du secondaire. Les deux parties sont séparées par un entre‑fer et le mouvement de translation …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 7 du présent Chapitre, la présente position couvre : A) les … appareils peuvent être remplacés par de simples dispositifs sensibles aux variations de la caractéristique (tige …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7208

Explanatory notes

… 7208.10 - Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief               - Autres, … similaires. 4)    L'oxydation artificielle, obtenue selon divers procédés chimiques, notamment par immersion … à celles utilisées pour la phosphatation, au moyen de sels ou acides appropriés; -     le chromatage qui consiste …

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