… , la présente position couvre les appareils et engins mécaniques utilisés pour l'attaque du sol (abattage de roches, … de certains types particuliers ‑ mentionnés ci‑après ‑ qui sont montés sur des engins de transport de la Section … position se rapporte aussi bien aux appareils fixes qu'aux appareils mobiles, même autopropulsés. Les exceptions …
… en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé … C'est donc la fabrication à partir d'un fond préexistant qui différencie notamment les broderies des dentelles; il … fils continus, dont les fonctions se confondent et qu'elles présentent, en général, le même aspect sur les deux …
… son ou des images. - Moniteurs à tube cathodique : 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement à une … que celles des tubes cathodiques (CRT), des cristaux liquides (LCD), des dispositifs numériques d’affichage à …
… d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, qui transmet le mouvement aux roues par une chaîne ou un … trois roues conçues pour être montées par des enfants ainsi que par des adolescents et des adultes, munies d’une colonne … par exemple). 6) Les machines-jouets (moteurs autres qu'électriques, machines à vapeur, etc.). 7) Les …
… et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode de traction, les machines, appareils … pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, permettent de … position, même si elles sont présentées avec le tracteur ‑ qu’elles soient ou non montées sur celui‑ci ‑ alors que le …
… position englobe des matières d’origine animale, autres que celles visées dans le n° 96.02 , travaillées … travaillées au sens de la présente position, les matières qui ont subi des ouvraisons excédant la simple préparation …
… neutres, hydrogénocarbonates ou bicarbonates, carbonates basiques) , sels métalliques de l'acide carbonique (H 2 CO 3 ), … au n° 28.11. II) Les peroxocarbonates (percarbonates) , qui sont des carbonates contenant un excès d'oxygène, tels …
… ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou artificiels : 5603.11 - - D'un poids n'excédant pas … au hasard (procédé voie sèche); b) extrusion de filaments qui sont orientés directionnellement, refroidis et déposés … feuilles d'autres matières ne sont en revanche classés ici qu'à la condition que ce soit le nontissé qui leur confère …
… filetés à l'état terminé, à l'exception de certains boulons qui peuvent être fixés parfois au moyen d'une goupille, par … entre elles deux ou plusieurs pièces, de telle façon qu'il soit possible de les dissocier ultérieurement sans … Les boulons et les vis à métaux sont de forme cylindrique et leur filetage est très serré et peu incliné; ils sont …
… en dehors du réseau routier - Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel … en charge maximal excédant 5 tonnes - Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à … est déterminé par certaines caractéristiques qui indiquent qu'ils sont conçus pour le transport des marchandises et non …
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