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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre A.- MACHINES A … par couture deux ou plusieurs éléments de tissu, cuir, papier, etc., à l'exception des machines à brocher au fil …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464

Explanatory notes

… - Machines à meuler ou à polir 8464.90 - Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées … fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet … la plupart d'entre elles présentent des caractéristiques particulières de fini et de précision, des machines pour le …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7403

Explanatory notes

… teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction électrolytique, … Le cuivre affiné par procédé électrolytique se présente parfois sous forme de cathodes consistant en plaques ou … ou parfois pour être réduites en poudre. Les poudres et paillettes de cuivre sont toutefois classées au n ° 74.06 . …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

Explanatory notes

… position couvre les ficelles, cordes et cordages obtenus par torsion ou par tressage. 1)    Les ficelles, cordes et cordages non tressés.        Les parties I‑B 1) et 2) (et plus particulièrement le tableau synoptique) des Considérations …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… - Autres conducteurs électriques, pour tensions n’excédant pas 1.000 V : 8544.42 ‑ ‑ Munis de pièces de connexion 8544 … câbles et autres conducteurs (tresses, bandes, barres, par exemple) de tous types, utilisés comme conducteurs … de toute une gamme d'articles allant du simple fil isolé, parfois très fin, jusqu'aux câbles complexes de gros …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8104

Explanatory notes

… l'obtention du chlorure ou de l'oxyde de magnésium. On y parvient selon des méthodes très diverses qui varient avec … de fondants (chlorures de métaux alcalins et fluorures, en particulier), dans une cuve fermée en briques réfractaires …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2835

Explanatory notes

… 2 ) 2 ), en cristaux incolores ou en poudre blanche (obtenu par l'action du phosphore blanc sur un lait de chaux … cette position même si leur degré de polymérisation n'est pas défini. Le dihydrogénoorthophosphate d'ammonium … d'étain), à rendre incombustibles les tissus, le bois ou le papier, pour le mordançage des tissus, dans le tannage au …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5907

Explanatory notes

… sont perceptibles à l'oeil nu, étant entendu qu'il ne doit pas être tenu compte, pour l'application de cette règle, des … 55 , 58 ou  60 , généralement). Au nombre des tissus exclus par le jeu des dispositions précédentes, on peut citer les … (les gabardines et popelines imperméables, par exemple). Parmi les tissus compris ici il convient notamment de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… ou les carbures métalliques : 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres 8480.50 … (y compris le quartz ou les autres silices fondus), des pâtes céramiques, du béton, du plâtre ou autres matières … d'une enveloppe métallique constituée par deux ou plusieurs parties ajustables reproduisant en creux la forme des objets …

Section III > Chapitre 15 > Position 1515

Explanatory notes

… des n°s 15.07 à 15.14 (voir Considérations générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de …

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