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Section XV > Chapitre 82 > Position 8212

Explanatory notes

… leurs lames , même non finies, ainsi que leurs manches en métaux communs. 2)    Les rasoirs mécaniques dits de sûreté , ainsi que leurs parties en métaux communs et leurs lames , même non finies. 3)    Les … à intervalles réguliers, la forme des lames, celles‑ci se détachant sous une légère pression. Sont exclus de cette …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… que ceux normalement pratiqués en vue d'une utilisation métallurgique ( n° 28.25 , généralement ). 5)    Les … particulier, mais sont obtenus comme sous‑produits de la métallurgie d'autres métaux (zinc, plomb, cuivre, aluminium, zirconium, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7324

Explanatory notes

… ou d'acier et obtenus par tous procédés (moulage, forgeage, estampage, emboutissage, etc.); ils peuvent comporter des … ou être composés partiellement d'autres matières, pour autant qu' ils conservent leur caractère d'objets en fonte, … bidets, bains de sièges, bassins de pieds, éviers, lavabos, fontaines lave‑mains, cuvettes, porte‑savons, porte‑éponges, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. B.‑ … longueurs (de l'ordre de 5 à 6 m), dans le cas de forage à distance, pour transmettre la force motrice aux outils. Le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… fabrication de panneaux agglomérés (pour la fabrication de certains panneaux des n ° s 44.10 ou 68.08, par exemple). La … des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… - - Autres               - En alliages à base de cuivre‑étain (bronze) : 7409.31 - - Enroulées 7409.39 - - Autres … obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid de certains des produits du n° 74.03; les bandes peuvent … ouvrés (par exemple, découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, perforés, ondulés, cannelés, striés, polis, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… très faibles quantités d'antioxydants, d'émulsifiants ou de vitamines. Par contre, sont exclus de la présente position, … les produits de l'espèce auxquels ont été ajoutées d'autres substances qui leur confèrent le caractère de préparations. … de pommes de terre ( n° 11.08 ). c)     Les succédanés de tapioca préparés à partir de fécules de pommes de terre ( …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1)    Les déchets de fibres , tels que : les … de rubans ou de mèches, etc.). 2)    Les déchets de fils , consistant généralement en tombées de fils, fils noués ou … de la filature, du retordage, du bobinage, du tissage, du tricotage, etc. 3)    Les effilochés ( garnettés , obtenus à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… sont torréfiées afin de rendre les coques plus faciles à détacher et les amandes plus friables, d'achever la … cylindres armés de dents de fer qui brisent les fèves et détachent les germes; par des opérations ultérieures, on …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

…  : amas mycéliens, mélangés ou non de terre ou de matières végétales. Les arbres, arbustes, arbrisseaux et autres … exclues de la présente position les racines tubéreuses (notamment les dahlias, n° 06.01 ) et les racines de chicorée … « arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons » couvrent notamment la vigne, le sorbier, le mûrier, le groseillier de …