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Section II > Chapitre 8 > Position 0813

Explanatory notes

… A)   Fruits séchés. Il s'agit ici des fruits séchés qui, lorsqu'ils sont frais, relèvent des n°s 08.07 à 08.10. Ils … notamment des abricots ou des prunes ‑ se présenter sous la forme de pâte, simplement séchée ou évaporée, en plaques ou en tranches . La présente position …

Section V > Chapitre 25 > Position 2503

Explanatory notes

… d'eau surchauffée injectée par des tubes plongés dans le forage du puits (procédé Frasch), etc. 3)    Le soufre non … n°  28.02 . Les soufres non raffinés de ces trois dernières catégories sont parfois assez purs. C'est ainsi que le … Frasch contient des quantités très minimes d'impuretés, de sorte qu'il n'est pratiquement jamais raffiné; il est …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

Explanatory notes

… et 225 g exclus : 4804.41 - - Ecrus 4804.42 - - Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de … Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus importantes de papiers et cartons Kraft sont les papiers et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2839

Explanatory notes

… et le degré de pureté. Ils sont en poudre ou en cristaux incolores, en masses vitreuses (verre soluble) ou en … pour la préparation de lessives, etc. Ils servent encore comme désincrustants ou pour le décapage des métaux … de sodium. 3)    Silicate de manganèse (MnSiO 3 ). Poudre orangée, insoluble dans l'eau, utilisée comme couleur …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… ou fibres de cuir. 2)    Par agglomération, sans liant, de morceaux de cuir superposés et fortement comprimés. 3)    Par traitement, à l'eau chaude, … ou métallisé. Il reste classé dans la présente position lorsqu'il est présenté en plaques, feuilles ou bandes, de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - … l'alimentation animale, la fabrication des résines d'urée-formaldéhyde, dans les synthèses organiques, etc.        Il …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… à 30 g/m 2  mais n’excédant pas 55 g/m 2 , dont la maille comporte au moins 20 perforations/cm 2  mais pas plus de 100 perforations/cm 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. De conception mécanique analogue à celle … des moteurs à piston à allumage par étincelles, ces moteurs comportent les mêmes organes essentiels : cylindre, piston, bielle, arbre …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières textiles et du … 55 . B)    Les tissus fabriqués à l'aide de fils, lames ou formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés … dont la matière adhésive est en caoutchouc et le support en tissu, que celui‑ci soit lui‑même un tissu …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. Ils se présentent généralement sous forme de tablettes, de pains, de cubes, de poudre ou à … B.‑ PREPARATIONS ALIMENTAIRES COMPOSITES HOMOGENEISEES Conformément aux dispositions de la Note 3 du présent …

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