… dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont … b) Les vilebrequins et arbres à cames ( n° 84.83 ); les boîtes de vitesses ( n° 84.83 ). c) Les appareils et …
… à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots … Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes …
… sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …
… les chemises et chemisettes à col amovible, les chemises de soirée, les chemises de sport et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements …
… relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette position). Le terme … Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même précuits, présentés avec du beurre …
… vessies (blagues à tabac, etc.) et les ouvrages en tendons (courroies de machines, lanières pour le montage des courroies de transmission, etc.); les boyaux artificiels …
… d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces …
… et appareils 8478.90 - Parties Pour autant qu' ils ne soient pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont …
… des déchets du n° 55.05 par le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées … pas 2 m, à condition que le titre unitaire des filaments soit inférieur à 67 décitex. Les câbles de l'espèce dont la …
… permettant d'assurer la fixation de la montre au poignet. Les bracelets de montres peuvent être en toutes … selon leur nature propre. b) Les boucles et boucles‑ fermoirs en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
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