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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… à l’œuf, des peintures acryliques, des aquarelles, des gouaches, des pastels, des miniatures, des enluminures, des … , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par … artisanales, telles que décrites dans la Note 2 du présent Chapitre. * *    * Les cadres entourant les tableaux, …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

Chapitre 50 Soie CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce … ). Parmi ces soies sauvages, ainsi dénommées parce que les chenilles qui les produisent ont rarement pu être … est la soie tussah , produite par le ver à soie du chêne. La soie d'araignée et la soie marine ou byssus …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… ou le défrisage permanents 3305.30 ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : … d'autres agents de surface organiques (voir la Note 1 c) du Chapitre 34), et autres shampooings. Tous ces shampooings … sur les parties pileuses du corps autres que le cuir chevelu relèvent du n° 33.07 . …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent … position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les phénomènes d'oxydation qui, le plus souvent, provoqueraient, à la décongélation, un changement de coloration des fruits. Il en est de même des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… électriques, qu'ils soient destinés à l'appareillage des machines ou installations ou au montage comme canalisations … se compose de deux ou quatre fils isolés individuellement (chaque fil est constitué d'un seul conducteur en cuivre … exclues de la présente position les résistances électriques chauffantes comportant une gaine isolante (par exemple, des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2524

Explanatory notes

… naturelle provenant de la décomposition de certaines roches. Elle est de texture fibreuse et parfois d'aspect … soyeux; sa couleur, très variable, est le plus souvent blanche, mais parfois aussi grise, verdâtre, bleue ou brun … élevée à la traction, mais une résistance inférieure à la chaleur et moins de fibres élastiques que les autres genres …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… ou la cuisine.               ‑ En bambou : 4419.11 - - Planches à pain, planches à hacher et articles similaires … ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les cuillers, les …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… non dénommées ci‑dessus ou non reprises dans d'autres Chapitres de la Nomenclature (voir à cet égard les … autres fruits du genre Vaccinium . 5)    Les groseilles de Chine ou kiwis ( Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… de lunettes et les armatures pour ces branches, les charnières, les cercles pour verres, les ponts, plaquettes, … pour pince‑nez, les manches de faces‑à‑main, etc. Les vis, chaînettes (sans dispositif de fixation) et ressorts en … suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… également sous forme liquide lorsqu’il est transporté à chaud dans des citernes isothermiques. 2)    L’acide oléique … surtout à la fabrication de plastifiants pour le poly(chlorure de vinyle). Les alcools gras industriels qui … position ne comprend pas les alcools gras de constitution chimique définie d’une pureté de 90 % ou plus (calculée par …

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