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Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers … la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs. Le présent …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2205

Explanatory notes

… La présente position comprend un ensemble de boissons, généralement à usage d'apéritifs ou de toniques, constituées … fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les catégories de boissons précitées … Ces produits, parfois désignés sous le nom de compléments alimentaires , sont destinés à maintenir l'organisme en …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4003

Explanatory notes

… consiste à ramollir ce caoutchouc et à éliminer, généralement par différents moyens chimiques ou mécaniques, … de soufre ou d'autres agents de vulcanisation et est d'une qualité inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de polyéthylène. La présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1805

Explanatory notes

… de la pâte ou de la poudre de cacao par des substances alcalines (carbonate de sodium ou de potassium, etc.) afin … destinée à servir de support ou d'excipient à la substance médicinale relèvent des n°s 30.03 ou 30.04 . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2823

Explanatory notes

… de titane. Le seul oxyde de titane présentant un intérêt commercial est l'oxyde titanique ou anhydride titanique … est voisine de 4, de couleur blanche et jaunissant à la chaleur. La présente position couvre le dioxyde de titane … à d'autres fins ( n°s 38.15 ou 38.24 , par exemple). Sont également exclus de la présente position : a)    L'oxyde …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… ‑ Tabacs non écôtés 2401.20 ‑ Tabacs partiellement ou totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position … dessiccation et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la présente position. 2)    Les …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… matières textiles, sur lesquels sont fixées des agrafes en métal, en matières plastiques ou en autres matières, … unes dans les autres sous l’action d’un curseur. Il existe également des fermetures à glissière formées de deux rubans … , telles que les agrafes, les curseurs, les pièces terminales, les rubans de toutes longueurs munis d’agrafes. …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans … de l'industrie du chocolat. La présente position couvre également la pâte de cacao qui a été plus ou moins …