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Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… dans certaines catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… de Lima ou du Cap, les haricots mungo, les haricots à cosse comestible (connus sous le nom de haricots verts, haricots …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

Explanatory notes

… ou garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

… ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… peut également contenir du dioxyde de soufre. Ce procédé est très employé pour le traitement des fibres d'épicéa. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… position ne comprend pas  : a)    Les fils de bronze fins, stériles, pour sutures chirurgicales ( n°  30.06 ). b)    …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… et le jus de tomates dont la teneur en poids en extrait sec est supérieure ou égale à 7 %. Toutefois, en sont exclues la …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… Les autres véhicules (chaises et fauteuils roulants) sont destinés à être poussés à la main ou manœuvrés directement …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… ou autrement fixées ou appliquées au dessus, pour bébés. Il est à noter que les articles susceptibles de relever à la …

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