… sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se … des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment des wagons ouverts (wagons plats, … de tout genre pour voies Decauville. 12) Les berlines de tous types utilisées spécialement dans les mines. 13) Les …
… jaune pâle ou incolore et se présente à l'état solide au‑dessous de 25 ° C. L'huile de coprah est utilisée pour … du n° 15.11). Cette huile est très utilisée dans les industries de fabrication de la margarine ou des sucreries … de babassu est utilisée dans la fabrication de produits industriels tels que le savon. Raffinée, elle sert de …
… mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires du vêtement … sacs à main, les gibecières, les havresacs, les articles à usages techniques (notamment les bonnets à polir et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a) Les articles de la première …
… non garnies, qui relèvent du n° 65.02 , même si elles sont susceptibles d'être portées en l'état (à la plage, à la … épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : 1) Les chapeaux … 2) Les chapeaux et autres coiffures directement obtenus par l'assemblage ( autres que les cloches du …
… de manganèse (anhydride manganeux) (MnO 2 ). C'est le plus important des oxydes de manganèse. Il est préparé par … siccatifs, comme dépolarisant dans les piles. On l'utilise aussi en verrerie ( savon des verriers ) généralement pour … Ne sont pas compris ici le dioxyde naturel anhydre ( pyrolusite ) et le dioxyde naturel hydraté ( psilomélane ), …
… qui ont perdu leur pouvoir germinatif. Toutefois, en sont exclus les produits tels que ceux mentionnés à la fin de la … utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires. Les … principalement en parfumerie, en médecine ou à des usages insecticides, parasiticides ou similaires ( n° 12.11 …
… du Chapitre 90. Cette position couvre toutes les parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments … optiquement ( Chapitre 70 ). b) Les articles à usages techniques, tels que joints, rondelles et similaires, … ou 91.09 ). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, un …
… Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, … cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3) Les dessous de bras, bourrelets et épaulettes de soutien pour … n° 95.06 pour la pratique des sports. 8) Les étiquettes, écussons, blasons, chiffres, initiales, étoiles, etc., sauf …
… Sous-Chapitre VIII ESTERS DES ACIDES INORGANIQUES DES … l’acide carbonique est ( CO) . Ne sont pas classés dans ce Sous-Chapitre les esters couverts par le libellé de … des non-métaux. En effet, les acides polybasiques possèdent plus d’une acidité substituable et dans le cas où toutes ces …
