… matières textiles La présente position groupe l'ensemble du linge de corps pour femmes ou fillettes (gilets de corps, … et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires pour femmes ou fillettes (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce …
… que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la présente position : 1) Les bouteilles … des aliments ou autres produits. Ces articles sont généralement constitués par une ampoule à double paroi, … peut être bourré de matières isolantes (fibres de verre, liège ou feutre). Cette position comprend également les …
… non impressionnés. 3703.10 - En rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm 3703.20 - Autres, pour la … pellicules photographiques en rouleaux à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés ( … encore sensibilisés, par exemple, les papiers et cartons gélatinés, albuminés, barytés, recouverts d'oxyde de zinc, …
… des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines … visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette … au mobilier métallique destiné à être placé sur des rayonnages, tables et autres meubles. Le matériel dont il …
… à la chaleur et moins de fibres élastiques que les autres genres d’amiantes et il est résistant aux acides, mais pas aux bases. Il est considéré comme le plus dangereux des amiantes. La présente position couvre … l'amiante sous forme de roche, de fibres résultant du broyage de la roche, brutes, battues, nettoyées ou même …
… autres vêtements ecclésiastiques ou sacerdotaux. 3) Les toges et robes d'avocats, de magistrats ou de professeurs et autres vêtements du même genre. 4) Les vêtements spéciaux, tels que ceux pour … rembourrage dans les parties correspondant aux coudes, aux genoux ou à l’aine, pour la pratique de certains sports ou …
… spéciaux, etc.). On les fabrique notamment en acier, en alliages légers, en bois, en matières plastiques. Elles … garnitures et accessoires divers tels que planches de bord, sièges et coussins, tapis de pied, coffres, porte‑bagages, accessoires électriques. Restent également classées …
… 2) En feuillard de fer ou d'acier, de faible largeur, plat et découpé (en forme de dents de scie … et manifestement destinées à servir comme clôtures. On y rangerait également des articles utilisés pour la clôture, … en bois ou en métal. Les fils et feuillards utilisés sont généralement galvanisés ou autrement revêtus (plastifiés, …
… 1) Les peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, … en caoutchouc ou en autres matières. Ces articles sont généralement en métaux communs ou en matières plastiques. … en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, pour …
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