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Section III > Chapitre 15 > Position 1508

Explanatory notes

… non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par extraction à … L'huile filtrée et raffinée est notamment utilisée comme huile pour la cuisine ou pour la fabrication de la …

Section I > Chapitre 2 > Position 0203

Explanatory notes

… fraîches, réfrigérées ou congelées, des porcs des espèces domestiques ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils du … navires, de bâches, de sacs, de linge de maison, de nattes, comme tissus de support de linoléum, etc. Les tissus …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… 1208.10 ‑ De fèves de soja 1208.90 ‑ Autres Cette position comprend les farines, plus ou moins fines, non déshuilées ou … graines ou fruits oléagineux des n°s 12.01 à 12.07. Elle comprend également les farines déshuilées et entièrement ou …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7008

Explanatory notes

… par une couche d'air déshydraté ou de gaz inerte parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont … isolants formés de deux plaques de verre assemblées comportant une couche intercalaire de fibres de verre. Les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… cravates, du type de celles portées habituellement par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715

Explanatory notes

… aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement … que les carrosseries amovibles pouvant aussi être utilisées comme berceaux. 2)    Les châssis et leurs parties. 3)    …

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