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Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… La fabrication des fibres de l'espèce est décrite dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les fibres de la présente position, qui sont présentées en balles comprimées, peuvent … à des longueurs uniformes, tandis que les déchets consistent habituellement en fibres d'inégales longueurs. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0408

Explanatory notes

… ‑ Autres : 0408.91 ‑ ‑ Séchés 0408.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur … coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente position peuvent être frais, séchés, cuits à la vapeur ou … de sucre ou d'autres édulcorants, relèvent de cette position, qu'ils soient destinés à des fins alimentaires ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0811

Explanatory notes

… lorsqu'ils sont frais ou réfrigérés, sont classés dans les positions précédentes du présent Chapitre. (Voir les Considérations générales du présent Chapitre en ce qui …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1)    Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de … plus poussées, notamment ceux ayant fait l'objet d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3906

Explanatory notes

… en raison de ses propriétés optiques excellentes et de sa résistance, comme vitrage et dans la fabrication d'enseignes … chimiquement et des mélanges de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Sont exclus de la présente position : a)    Les polymères acryliques qui constituent …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5515

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les tissus de fibres synthétiques … Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des … à bluter du n° 59.11 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 5007.20 Le n° 5007.20 inclut uniquement les …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405

Explanatory notes

… en matières textiles 6405.90 - Autres Sous réserve des dispositions des Notes 1 et 4 du présent Chapitre, la présente …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, … c)    La magnétite , oxyde magnétique de fer. d)    La sidérite ou chalybite, carbonate naturel de fer. e)    Les … de manganèse ferrugineux. Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée et les autres minerais …

Section V > Chapitre 26 > Position 2617

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1)    Les minerais d'antimoine . a)   La cervantite, oxyde d'antimoine . b)   La kermésite, oxysulfure d'antimoine. c)   La sénarmontite, … 2)    Les minerais de béryllium . a)   Le béryl, silicate de béryllium et d'aluminium; le béryl ou émeraude …