… plaqués ou doublés de métaux précieux qui, d'une part, ne constituent pas des articles finis, des ébauches, des … ) ou d'orfèvrerie ( n° 71.14 ) et qui, d'autre part, ne constituent pas des articles tombant sous le coup de … appareils et articles de prothèse en or ou en platine, les instruments et appareils en argent pour la médecine ou la …
… poids 70 % ou plus de fer combiné évalué Fe 2 O 3 , entrent dans cette position. Pour déterminer si la limite de 70 % … de la teneur totale en fer, exprimée en oxyde ferrique ; ainsi une terre colorante naturelle contenant 84 % d'oxyde … ou noir (oxyde violet, jaune ou noir). L'oxyde ferrique constitue un pigment ( minium de fer , sanguine , rouge …
… ‑ ‑ Autres 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les chlorates, … facilement son oxygène; il contient souvent des chlorures alcalins à l'état d'impureté. Ses usages sont très divers : …
… de course) 4012.12 - - Des types utilisés pour autobus ou camions 4012.13 - - Des types utilisés pour véhicules aériens 4012.19 - - Autres 4012.20 - Pneumatiques usagés … position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés ainsi que les pneumatiques en caoutchouc usagés, …
… tous les ouvrages en céramique qui ne sont repris ni dans les autres positions du présent Chapitre ni dans d'autres Chapitres de … 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la …
… poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre … grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle …
… entiers de maïs munis ou non de leurs spathes), le sorgho à grains, le riz et le sarrasin, on range dans cette position comme farines, les produits de la mouture de ces céréales qui, indépendamment des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres …
… étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins - De coton : 6006.21 - - Ecrues ou … les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent Chapitre. Elle comprend …
… l'essence, l'amadou ou d'autres matières inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres … ou recharger les briquets ou les allumeurs (ampoules, flacons, bidons, etc.) et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 . …
… - - Autres 0805.40 ‑ Pamplemousses et pomelos 0805.50 ‑ Citrons ( Citrus limon, Citrus limonum ) et limes ( Citrus … et satsumas). Les mandarines peuvent être classées dans les principaux groupes ou catégories suivants : - Satsuma ( Citrus unshiu Marcovitch), qui comprend de nombreuses variétés; - …
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