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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … CONSIDERATIONS GENERALES Sauf quelques rares exceptions mentionnées plus loin, le présent Chapitre couvre tous les … originaux), mais également les divers procédés d'impression mécanique (typographie, offset, lithographie, photogravure, …

Legal note

… 37);        b)   les cartes, plans et globes, en relief, même imprimés (n ° 90.23);        c)   les cartes à jouer et … articles du Chapitre 97. 2.‑  Au sens du Chapitre 49, le terme imprimé signifie également reproduit au moyen d'un …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens … tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens … tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement … matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières …

Legal note

… (n° 68.14);        e)   les feuilles et bandes minces en métal fixées sur support en feutre ou nontissé (généralement … de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑   Les n°s;56.02 et 56.03 couvrent respectivement … matière plastique ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières quelle que soit la nature de ces matières …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position … 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 sous les mêmes …

Legal note

… ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position … 16.04 ou 16.05 sous leur seul nom commun appartiennent aux mêmes espèces que celles qui sont mentionnées dans le Chapitre   3 sous les mêmes appellations. …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins … les produits de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même si, dans leur composition, il n'entre pas du tout de …

Legal note

… des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de … l'alimentation des animaux (n° 23.09);         c)    les médicaments et autres produits du Chapitre 30. 2.‑  Aux fins … Chapitre, autres que les farines, semoules et poudres de légumes secs (n° 07.12), de pommes de terre (n° 11.05) ou de …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à … suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;        … substances relevant d'autres chapitres mais possédant eux‑mêmes des propriétés aromatisantes ou assaisonnantes restent …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à … suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions … en pâte. La préparation de la pâte s'effectue par dosage et mélange des divers constituants et, le cas échéant, broyage, …

Legal note

… qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent … céramiques sont obtenus en faisant cuire des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et … par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… Chapitre 10 Céréales Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent … relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, …

Legal note

… Notes. 1.‑  A)    Les produits mentionnés dans les libellés de positions du présent … relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, …

Section VII

Explanatory notes

… Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, … être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou … étant destinés à être utilisés successivement sans être mélangés ne sont pas couverts par la Note 1 de la présente …

Legal note

… produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en … Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, … être préalablement reconditionnés;        b)   présentés en même temps;      c)   reconnaissables, de par leur nature ou …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … sauvages et les articles en ces pelleteries, actuellement menacées d'extinction ou qui risquent de le devenir si le …

Legal note

… Indépendamment des pelleteries brutes du n° 43.01, le terme pelleteries , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non … les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); …

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