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Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… de bureau et articles scolaires 3926.20 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et … plastiques en feuilles, notamment les tabliers, les ceintures, les bavoirs pour bébés, les imperméables et les …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… sa surface extérieure, bien que rugueuse et fendillée, est cependant moins boursouflée que celle du liège mâle. Le liège est léger, élastique, … les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note …

Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… 10.03 ‑ Orge (+). 1003.10 - De semence 1003.90 - Autres L'orge, à grain plus gros que celui du froment, est utilisée principalement comme aliment … potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres céréales en ce que, pour de nombreuses variétés ( orges …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… laminés à chaud, enroulés : 7219.11 ‑ ‑ D'une épaisseur excédant 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou …

Section III > Chapitre 15 > Position 1514

Explanatory notes

… HUILE DE NAVETTE OU DE COLZA. Les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa … ont généralement une teneur élevée en acide érucique. Cette position comprend également l’huile de navette et l’huile de colza à faible teneur en acide érucique (celles-ci proviennent de graines d’espèces de navette ou de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… de chargement; rehausses de palettes Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du … des oeufs, les harasses, de grandes dimensions, du genre de celles utilisées pour le transport de la verrerie, des …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… de fantaisie , uniquement les articles de la nature de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure (bagues, …

Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202

Explanatory notes

… à cordes frottées .        Les principaux instruments de ce groupe sont les violons, violes et altos (violons de … d'une petite pièce de bois, d'ivoire, d'écaille, de celluloïd, etc., terminée en pointe (médiator). On peut …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2853

Explanatory notes

… de bore, de silicium, de baryum, de cadmium. Sont exclus de cette position : a)    Les combinaisons de phosphore avec … inorganiques non dénommés ni repris ailleurs et également certains composés du carbone énumérés à la Note 2 du …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… de cathodes ou d'autres formes électrodéposées. Sous ces formes primaires , il sert le plus souvent comme produit … des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou à préparer certains produits chimiques. Sous certaines de ces formes, il est également utilisé dans des …