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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5
… Autres appareils photographiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.19
… Pour autres usages …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2 > 9022.29
… Pour autres usages …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.2 > 9404.29
… En autres matières …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. 5903.10 ‑ Avec du poly(chlorure … la présente position ont des emplois très divers. Ils sont utilisés, selon leur type, comme tissus d'ameublement, pour …Section II > Chapitre 8 > Position 0813
… Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits …
Explanatory notes
… 08.13 ‑ Fruits séchés autres que ceux des n°s 08.01 à 08.06; mélanges de fruits … sont généralement partagés en deux ou coupés en tranches, dénoyautés ou épépinés. Ils peuvent également ‑ et tel est …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
… Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou …
Explanatory notes
… 05.02 ‑ Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou … c'est‑à‑dire de touffes, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des … en mer ou sur plans d'eau intérieurs, à l'exclusion toutefois des bateaux à rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en …
Explanatory notes
… 05.06 ‑ Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en … de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés 0506.90 ‑ Autres Les produits de cette position servent principalement … de forme carrée ou rectangulaire) ou qui ont été polis ou autrement ouvrés ainsi que les articles en os reconstitué …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à …