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Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir également de raisins mûris … pépins), Muscatels , Malaga (raisins avec pépins), Dénia , Damas , Lexir et Gordo . …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… ‑ En aluminium non allié               ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ ‑ Autres … profilés, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction ( n°  76.10 ). b)    Les baguettes …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de … XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont … pour l'amendement des terres. Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour le …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. Lorsqu'ils ne répondent … °  48.16 . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n °  48.16. Sont exclus de la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme … vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué dans la partie I‑B 1) des Considérations générales de la …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5704

Explanatory notes

… Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits … Les carreaux, généralement en feutre de laine ou de poils d'animaux. 2)    Les revêtements de sol en feutre …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3925

Explanatory notes

… foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, … La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du présent Chapitre. ° °   ° Note …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de lin ou d'étoupes de lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …

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