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Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, de goudrons reconstitués pour routes, à … Il est utilisé comme matière première pour la fabrication d'électrodes ou comme combustible. …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2002

Explanatory notes

… tomates de l'espèce sont classées dans la présente position quel que soit le récipient dans lequel elles sont conditionnées. La présente position couvre …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ) 0301.94 - … La présente position comprend tous les poissons vivants, quelle que soit l'utilisation à laquelle ils sont destinés …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… tout à fait différente de la famille des graminées, dans laquelle rentrent la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . 2)    Le millet ou mil (grain de … Setaria spp., Pennisetum spp., Echinochloa spp., Eleusine spp. (y compris l' Eleusine coracana (le coracan)), …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6208

Explanatory notes

… et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles               ‑ … Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent des n°s 61.08 ou 61.09 , selon le cas. Cette position exclut également les …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… du Nord. Le liège de la première récolte (démasclage), appelé liège mâle ou liège vierge , est dur, cassant, peu élastique, de médiocre qualité et de valeur réduite. Il … de taches rouges. Les récoltes suivantes donnent le liège femelle (liège de reproduction), qui revêt davantage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… - Parties Cette position couvre les machines à laver (même électriques et de tout poids) à usage domestique ou des … normalement les ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles … de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent du n°  84.51 . PARTIES Sous réserve des …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… L'ardoise, qui a la propriété de se cliver en lamelles , est généralement gris bleuâtre, parfois noire ou … pour mosaïque du  n ° 68.02 ni les produits ci‑après qui relèvent du n ° 68.03  : a)    Les blocs et plaques ayant subi une main‑d'œuvre supérieure à celle décrite ci‑dessus, tels que les blocs et plaques …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… ou de fibres synthétiques ou artificielles autres qu'en velours, peluches ou étoffes bouclées de bonneterie, même en … comportant un bord côte, un cordon coulissant ou d'autres éléments resserrants à la base. En outre, cette position ne …

Section II > Chapitre 8 > Position 0810

Explanatory notes

… 0810.30 ‑ Groseilles à grappes ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium … Chine ou kiwis ( Actinidia chinensis Planch. ou Actinidia deliciosa ). 6)    Les durians ( Durio zibethinus ). 7)    …

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