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Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges. … ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend uniquement les grains de céréales, même présentés en gerbes …

Legal note

… positions du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges. … ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste … durum et les hybrides dérivés du croisement interspécifique du Triticum durum qui présentent le même nombre (28) de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.20

Classification opinions

… pour conteneurs , consistant en un châssis à six roues équipé d'un moteur diesel, d'une cabine fermée pour le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8403 > 8403.10

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… à température ambiante et est la fraction de haute-fusion obtenue par un fractionnement à une ou plusieurs phase(s) de … Elle est une fraction solide blanche à jaunâtre obtenue par le fractionnement de l'huile de palme après …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.28

Classification opinions

… 1. Préparations constituées de vitamine E (environ 50 % en poids) … animale dans les succédanés de lait et régimes liquides, et lorsque la stabilité est essentielle, par exemple, dans les …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de … le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Legal note

… sucs et extraits végétaux constituant des boissons alcooliques (Chapitre 22);       e)  le camphre naturel et la … ainsi que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de … le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues (n° 40.01). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.20

Classification opinions

… (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont … 2°) 2°) Produits visés sous 1 °) b), dont la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm …

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